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Avant-gardiste

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Les éléments essentiels de la planification successorale pour vous assurer que vos volontés sont réalisées comme prévu.

Vous savez que vous devriez le faire, mais c’est une réalité difficile à affronter. La planification successorale est un processus que beaucoup de gens remettent à plus tard, et vous n’êtes certainement pas seul si vous n’avez pas encore commencé.

Un peu plus de la moitié des Canadiens (51 %) n’ont pas de testament, et 15 % en ont un qui n’est pas à jour[1]. Ce sont des chiffres surprenants quand on pense à tout ce qui est en jeu. Lorsqu’une personne décède sans testament, elle n’a pas son mot à dire sur la personne qui reçoit son actif. Les tuteurs des enfants mineurs sont choisis par les tribunaux. Et dans les pires cas, les familles peuvent être déchirées en raison de désaccords concernant l’héritage.

Ce ne sont pas des situations agréables, mais elles se produisent plus souvent que vous ne le croyez. La bonne nouvelle, c’est que de planifier à l’avance peut vous aider à transférer vos actifs comme vous le souhaitez, à prendre soin de votre famille et à réduire le stress lié à la gestion de vos affaires pendant une période déjà difficile.

 

Les éléments d’un plan successoral simple comprennent :

  • Testament – indique à l’exécuteur (liquidateur au Québec) qui devrait recevoir l’actif; peut aussi désigner des tuteurs pour les enfants et établir une fiducie pour détenir l’actif en leur nom[2].
  • Procuration relative aux biens – désigne une personne pour prendre des décisions financières en votre nom si vous êtes vivant, mais inapte.
  • Procuration relative aux soins de la personne – désigne une personne pour prendre des décisions en matière de soins de santé en votre nom si vous êtes vivant, mais inapte
  • Désignation de bénéficiaires – la désignation directe de bénéficiaires, en particulier pour les contrats d’assurance vie, les régimes enregistrés et les contrats de fonds distincts non enregistrés, peut simplifier et accélérer la distribution de l’actif.

Le processus même d’élaboration d’un plan successoral révèle souvent des occasions de mettre en œuvre des stratégies qui peuvent maximiser les sommes versées aux bénéficiaires en réduisant l’impôt ou les frais d’homologation. Pour illustrer ce point, examinons quatre scénarios axés sur des personnes de différents âges ayant des priorités différentes – dont aucune n’a actuellement de plan successoral[3].


En quoi consistent les frais d’homologation?

Lorsque le liquidateur d’une succession demande l’homologation d’un testament (approuvé par les tribunaux), les tribunaux évaluent les frais en fonction de la valeur de la succession. Les frais d’homologation[4] varient d’une province à l’autre. Dans certaines provinces (comme l’Alberta), ils sont relativement faibles, mais dans d’autres (comme l’Ontario, la Colombie-Britannique et la Nouvelle-Écosse), ils peuvent s’élever à des milliers de dollars. Certains éléments d’actif, comme les contrats de fonds distincts et les contrats d’assurance vie lorsqu’un bénéficiaire est désigné, sont versés directement à ce bénéficiaire sans passer par la succession. Ils ne sont donc pas pris en compte dans le calcul des frais d’homologation.


Voici Sana et Graham

  • Mariés, 30 et 35 ans
  • Trois enfants de 7, 5 et 3 ans
  • 20 000 $ dans le CELI de Sana et 12 000 $ dans le CELI de Graham
  • 10 000 $ dans un REEE familial avec Sana et Graham à titre de co-souscripteurs
  • 15 000 $ dans un compte non enregistré 

Éléments à aborder :

  • Désigner un tuteur pour les enfants dans un testament – une personne de confiance qui partage leur style parental
  • Prendre les dispositions nécessaires pour que l’actif soit géré au nom des enfants – par exemple, dans une fiducie par un fiduciaire
  • Songer à désigner un souscripteur remplaçant pour le REEE qui prendra en charge la gestion du compte si Sana et Graham décèdent tous les deux
  • Songer à souscrire une assurance vie pour Sana et Graham afin de protéger le niveau de vie de la famille et d’aider à payer les soins et les études des enfants

À première vue, Sana et Graham ont peu d’actifs et pourraient penser qu’il n’est pas nécessaire de créer un plan successoral pour le moment – mais avec trois enfants qui ne sont pas autorisés à gérer leurs propres actifs avant l’âge de 18 ans, il est essentiel qu’ils mettent en place des stratégies dès maintenant. De plus, en partie parce qu’ils ont peu d’actifs sur lesquels s’appuyer, l’assurance est judicieuse pour fournir de l’argent libre d’impôt que la famille peut utiliser en cas de décès imprévu de Sana ou de Graham. L’assurance vie offre également la possibilité de verser le produit de l’assurance à une fiducie d’assurance pour subvenir aux besoins des enfants mineurs. Avec une fiducie d’assurance, il est possible de contrôler ce que les enfants reçoivent et à quel moment et, comme l’argent ne passe pas par la succession, elle permet d’éviter les frais d’homologation et les réclamations des créanciers.


Voici Irina

  • Jamais mariée, 50 ans
  • Pas d’enfant
  • Maison de 1,3 million de dollars avec un prêt hypothécaire de 300 000 $
  • 700 000 $ dans un REER
  • 60 000 $ dans un CELI
  • 250 000 $ dans un compte non enregistré

Éléments à aborder :

  • Décider qui devrait hériter des actifs – peut-être un mélange de membres de la famille et d’organismes de bienfaisance – et créer un testament
  • Établir une procuration relative aux biens et aux soins de la personne
  • Envisager de souscrire une assurance vie pour couvrir l’impôt exigible sur la succession, qui sera considérable sans transfert en franchise d’impôt à un conjoint 
  • Songer à souscrire une assurance vie pour financer un don de bienfaisance, avec des primes déductibles d’impôt et la possibilité de faire un don qui ne passe pas d’abord par la succession imposable

Irina doit penser à des personnes en qui elle peut avoir confiance pour être liquidateur et mandataire et prendre le temps de rédiger les trois documents de planification successorale de base (testament, procuration relative aux biens et aux soins de la personne). Elle a peut-être des parents ou des amis à qui elle aimerait laisser ses actifs importants, mais si elle ne le fait pas, elle peut faire un don de bienfaisance très important. Dans ce cas, l’assurance vie est l’un des moyens les plus efficaces d’y parvenir, car elle offre la certitude d’un montant forfaitaire important et libre d’impôt qui contribuera grandement aux causes qu’elle soutient.


Voici Matéo

  • Veuf de 60 ans
  • Deux enfants, âgés de 25 ans (ayant un handicap) et de 23 ans (n’étant pas responsable avec les finances)
  • Maison de 900 000 $ sans prêt hypothécaire
  • 700 000 $ dans un REER
  • 50 000 $ dans un compte non enregistré
  • Contrat d’assurance vie de 250 000 $

Éléments à aborder :

  • Établir un régime enregistré d’épargne-invalidité (REEI) pour constituer l’épargne de l’enfant de 25 ans; l’enfant pourrait aussi être admissible aux subventions et aux bons du REEI offerts par le gouvernement
  • Planifier soigneusement le transfert de la maison et des actifs financiers, en gardant à l’esprit qu’un REER peut être transféré en franchise d’impôt à un enfant handicapé à charge
  • Songer à établir une fiducie discrétionnaire absolue (appelée « fiducie Henson ») pour éviter le transfert direct des actifs à l’enfant de 25 ans et protéger les prestations d’invalidité provinciales qu’il pourrait recevoir
  • Envisager d’ajouter une option de règlement sous forme de rente au contrat d’assurance vie; moins cher qu’une fiducie, cela permet de verser de l’argent à l’enfant de 23 ans comme source de revenu au lieu d’une somme forfaitaire

Matéo a plusieurs occasions d’aider ses enfants grâce à une planification successorale appropriée. Avec les bonnes structures en place, l’enfant handicapé de 25 ans peut continuer de toucher des prestations d’invalidité provinciales et d’accéder à des programmes et à des services qui améliorent considérablement sa qualité de vie. Entre-temps, l’enfant de 23 ans peut recevoir des sommes moins élevées au fil du temps plutôt qu’une somme forfaitaire importante, ce qui réduit le risque qu’il dépense la totalité de son héritage à mauvais escient.


Voici Wei

  • Mariée, 71 ans
  • Deux enfants issus d’un mariage précédent,
  • de 36 et de 34 ans
  • Maison de 750 000 $ sans prêt hypothécaire dont elle est
  • copropriétaire avec son conjoint
  • 500 000 $ dans un FERR
  • 50 000 $ dans un compte non enregistré

Occasions de planification :

  • Songer à placer l’actif du FERR dans un contrat de fonds distincts avec Wei en tant que titulaire et rentière, son mari en tant que rentier remplaçant et ses enfants en tant que bénéficiaires irrévocables
  • Noter qu’une fiducie testamentaire au profit du conjoint établie dans le testament de Wei peut permettre d’atteindre des objectifs semblables, mais qu’elle pourrait être une solution beaucoup plus coûteuse
  • Envisager de souscrire une assurance vie pour payer l’impôt exigible sur le FERR lorsqu’il est transféré aux enfants

Les familles recomposées doivent élaborer des plans successoraux avec soin pour éviter de déshériter involontairement qui que ce soit. Dans ce cas-ci, Wei veut procurer un revenu à son mari de son vivant, mais verser tout solde à son décès à ses enfants. En investissant l’actif de son FERR dans un contrat de fonds distincts, tel qu’il est décrit ci-dessus, Wei peut permettre que le FERR soit transféré à son mari en franchise d’impôt, tout en veillant à ce que ses enfants aient leur mot à dire dans la gestion des actifs qui leur seront ultimement transmis. Plus précisément, son mari aura besoin du consentement des bénéficiaires irrévocables pour augmenter son revenu provenant du FERR ou pour encaisser la totalité du FERR.

 

Discutez avec votre conseiller

Que vous voyiez ou non votre propre situation se refléter dans ces exemples, si vous n’avez pas encore de plan successoral complet en place, parlez à votre conseiller. Demandez des recommandations de spécialistes en droit et en comptabilité, au besoin. Posez également des questions sur les stratégies qui conviennent à votre situation et qui peuvent vous aider à réduire l’impôt exigible, à éviter les frais d’homologation, à accélérer la transmission des legs et à protéger les bénéficiaires vulnérables. Enfin, assurez-vous de revoir régulièrement votre plan pour vous assurer qu’il demeure à jour et qu’il continue de refléter vos souhaits. 

 

N’OUBLIEZ PAS LES ACTIFS NUMÉRIQUES

Les actifs numériques méritent aussi une attention particulière pour la planification successorale. Il est important d’accorder à une personne de confiance le pouvoir d’accéder à votre matériel informatique, à vos données (y compris la musique, les photos, les vidéos et les livres électroniques), à vos courriels, à vos sites Web et à vos comptes de médias sociaux, et de les gérer. Les cryptomonnaies comme PayPal et Bitcoin, ainsi que les cartes-cadeaux, les points de fidélité, les remises en argent et même les jeux vidéo peuvent avoir une grande valeur monétaire. Ensuite, il y a les actifs numériques liés à l’entreprise, y compris les données, les brevets et d’autres droits de propriété intellectuelle.

La première étape à suivre pour bien préparer votre patrimoine numérique est de dresser un inventaire. Dressez la liste de tous vos actifs numériques et des façons d’y accéder – l’emplacement physique ou le site Web où ils se trouvent, les numéros de compte ou les noms d’utilisateur et vos mots de passe. Ensuite, déterminez ce que vous voulez faire avec vos actifs numériques – quels comptes devraient être désactivés et quels actifs devraient être transmis à vos proches ou à vos partenaires d’affaires – et incluez vos instructions dans votre testament. Veuillez noter que les mots de passe ne doivent pas être inclus dans votre testament, car s’ils sont homologués, ils deviennent publics. Assurez-vous toutefois de conserver les mots de passe dans un endroit sécurisé auquel votre liquidateur peut accéder, comme un coffret de sécurité ou auprès de votre avocat.

 

Si vous êtes propriétaire d’un chalet, une attention particulière doit être accordée à la façon dont il est traité dans votre plan successoral. Pour en savoir plus, consultez l’article Conserver le chalet dans la famille.


© 2020 Manuvie. Les personnes et les situations évoquées sont fictives et toute ressemblance avec des personnes vivantes ou décédées serait pure coïncidence. Le présent document est proposé à titre indicatif seulement. Il n’a pas pour objet de donner des conseils particuliers d’ordre financier, fiscal, juridique, comptable ou autre et les renseignements qu’il fournit ne doivent pas être considérés comme tels. Nombre des points analysés varient selon la province. Tout particulier ayant pris connaissance des renseignements formulés ici devrait s’assurer qu’ils sont appropriés à sa situation en demandant l’avis d’un spécialiste. Sauf erreurs ou omissions. La souscription de fonds communs de placement peut donner lieu au versement de commissions ou de commissions de suivi ainsi qu’au paiement de frais de gestion ou d’autres frais. Veuillez lire le prospectus des fonds avant d’effectuer un placement. Les fonds communs de placement ne sont pas garantis, leur valeur liquidative varie fréquemment et les rendements passés peuvent ne pas se reproduire. Toute somme affectée à un fonds distinct est placée aux risques du titulaire du contrat et peut prendre ou perdre de la valeur.

[2] Dans toutes les provinces, sauf au Québec, la désignation de tuteurs dans un testament est temporaire. Les tuteurs doivent s’adresser aux tribunaux pour rendre ces désignations permanentes.

[3] Chaque exemple est fictif et donné à titre indicatif seulement.

[4] L’homologation ne s’applique pas au Québec.


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