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Un refuge dans la tourmente

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Les contrats de fonds distincts sont conçus pour offrir un refuge aux Canadiens préoccupés par la volatilité des marchés.

Alors que les Canadiens ont du mal à comprendre et à s’adapter aux répercussions de la COVID-19, de nombreuses personnes sont réticentes à investir. Et qui pourrait les blâmer? L’économie a subi un coup sans précédent. Naturellement, la confiance des épargnants s’en est ressentie. Tout le monde tente encore de comprendre les répercussions, qui pourraient prendre un certain temps avant de se préciser. La volatilité du marché et l’incertitude économique sont désormais monnaie courante – jusqu’à nouvel ordre.

Cela dit, même lorsque la conjoncture est difficile, la diversification pourrait être un moyen de garder une longueur d’avance sur l’inflation, tant qu’elle offre au moins une certaine exposition aux marchés boursiers. C’est précisément pour cela que les conditions tumultueuses actuelles incitent certains investisseurs à s’intéresser de plus près aux solutions de fonds distincts.

Qu’est-ce qu’un contrat de fonds distincts?

Les contrats de fonds distincts combinent le potentiel de croissance d’une vaste gamme de fonds de placement à des clauses de planification successorale et de protection de patrimoine que seul un contrat d’assurance peut offrir. Les contrats de fonds distincts permettent d’atténuer les risques grâce à différentes garanties, telles que des garanties du revenu, des garanties à l’échéance et au décès, une protection éventuelle contre les créanciers et des avantages en matière de planification successorale, dans le cadre d’un seul et même produit ou contrat d’assurance.

Démystification des produits de fonds distincts

Ce qu’il faut savoir à propos des contrats de fonds distincts, c’est que ce sont des produits d’assurance. Ils ne peuvent être proposés que par des sociétés d’assurance et vendus que par des représentants en assurance autorisés.

Il existe en outre une grande variété de contrats de fonds distincts. Ils ont chacun leurs propres garanties, caractéristiques et frais. Votre conseiller pourra vous expliquer ces différences et vous recommander plusieurs options.

Qui pourrait choisir un contrat de fonds distincts?

Les solutions de fonds distincts plaisent habituellement aux épargnants prudents, notamment en période de turbulence des marchés. Les contrats de fonds distincts peuvent procurer une certaine tranquillité d’esprit aux épargnants qui veulent protéger le patrimoine pour leurs proches et veiller à ce qu’il soit transféré le plus facilement possible ou ceux qui ne veulent pas que les montagnes russes des marchés les empêchent de dormir. Ils peuvent aussi être attrayants pour les propriétaires d’entreprise ou les professionnels pour qui la protection contre les créanciers est une priorité.

Protéger le patrimoine pour les proches

Comme les fonds distincts sont techniquement des contrats d’assurance, ils permettent aux épargnants de désigner un bénéficiaire afin que le placement puisse éviter l’homologation et la succession au décès. L’homologation est un acte juridique authentifiant la validité d’un testament et permettant le transfert de l’actif aux héritiers. Cela peut prendre du temps — des mois, voire des années — et dans bien des cas, il y a des frais[1]. Dans le cas des contrats de fonds distincts, l’argent est versé directement et rapidement à la personne qui hérite de l’argent (le bénéficiaire du contrat).

Bien qu’une mauvaise planification successorale puisse éroder votre patrimoine pour la génération suivante et causer des retards pénibles et potentiellement coûteux, les produits de fonds distincts peuvent vous aider à vous assurer que vos bénéficiaires hériteront du patrimoine de façon rapide et abordable. Ils peuvent aussi préserver la confidentialité : les testaments peuvent devenir des documents publics et les renseignements qu’ils contiennent peuvent facilement être divulgués. Les contrats de fonds distincts sont privés.[2]

La valeur d’une garantie

Pour certains épargnants réfractaires au risque, l’aspect le plus attrayant d’un contrat de fonds distincts est ses garanties. Après tout, la vie n’offre pas tant de garanties que cela.

En souscrivant un contrat de fonds distincts, vous avez l’assurance de recevoir au moins 75 % de vos dépôts (ou 100 %, selon le contrat) à l’échéance du contrat, déduction faite des retraits effectués. C’est ce que l’on appelle la garantie à l’échéance, qui s’applique à la date d’échéance (fixée un certain nombre d’années après l’établissement du contrat ou à une date donnée, par exemple, lorsque le rentier atteint l’âge de 100 ans), même si les marchés se replient au cours de cette période. Et si les marchés s’apprécient, vos fonds peuvent gagner de la valeur. Vous avez donc la possibilité de protéger votre capital, tout en profitant du potentiel de croissance.

Garantie au décès

Les contrats de fonds distincts prévoient aussi une garantie au décès. Cette garantie peut atteindre jusqu’à 100 %, selon le type de contrat choisi et l’âge qu’avait le rentier à la souscription du produit. En cas de décès, les sommes dues sont versées au bénéficiaire désigné. Ce bénéficiaire peut être n’importe qui – un membre de votre famille, un ami ou un organisme de bienfaisance.

Les coûts

N’oubliez pas que les garanties sont une forme d’assurance et qu’elles ont donc un prix. Les coûts des contrats de fonds distincts comprennent les frais de gestion, le coût de l’assurance, les frais d’exploitation et les taxes de vente applicables. Un contrat peut aussi prévoir des frais en cas de retrait anticipé. Tous ces frais sont clairement indiqués pour que vous puissiez prendre une décision éclairée.

Décisions, décisions...

Tout cela donne ample matière à réflexion. Les contrats de fonds distincts pourraient être la solution idéale pour les épargnants qui souhaitent minimiser leurs risques et, compte tenu des fortes fluctuations actuelles du marché, ils méritent un examen plus approfondi. Le meilleur conseil? Prenez contact avec votre conseiller pour déterminer si ce produit est fait pour vous. 

Saviez-vous que le délai de règlement d’une succession peut aller de 6 à 12 mois dans la plupart des cas? Dans certains cas, cela peut prendre des années. Dans le cas des contrats de fonds distincts, l’argent est habituellement versé dans un délai de deux semaines.

© Manuvie, 2020. Les personnes et les situations évoquées sont fictives et toute ressemblance avec des personnes vivantes ou décédées serait pure coïncidence. Le présent document est proposé à titre indicatif seulement. Il n’a pas pour objet de donner des conseils particuliers d’ordre financier, fiscal, juridique, comptable ou autre, et les renseignements qu’il fournit ne doivent pas être considérés comme tels. Nombre des points analysés varient selon la province. Tout particulier ayant pris connaissance des renseignements formulés ici devrait s’assurer qu’ils sont appropriés à sa situation en demandant l’avis d’un spécialiste. Sauf erreurs ou omissions. Toute somme affectée à un fonds distinct est placée aux risques du titulaire du contrat et sa valeur peut augmenter ou diminuer. 

[1] Le processus d’homologation et les frais ne s’appliquent pas au Québec. Il existe un processus de vérification pour les testaments non notariés, mais pas pour les testaments notariés.

[2]En Saskatchewan, les biens détenus conjointement et les contrats d’assurance où un bénéficiaire est désigné sont inclus dans la demande d’homologation malgré le fait qu’ils ne seront pas transmis par voie de succession ni soumis aux frais d’homologation.


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