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Solutions de fonds distincts expliquées

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Combiner l’opportunité de croissance d’un fonds de placement avec la sécurité potentiel d’un contrat d’assurance.

Un fonds distinct est un placement, un type de produit d’assurance et un outil de planification successorale tout-en-un. Voici un aperçu des principes de base.

Un fonds distinct est un type de placement qui vous permet de participer aux marchés. Comme les fonds communs de placement, les fonds distincts regroupent l’argent des épargnants. La mise en commun permet de réaliser des économies d’échelle pour vous offrir des occasions de placement qui pourraient ne pas vous être offertes en tant qu’épargnant individuel.

Les produits de fonds distincts comportent également une composante d’assurance et sont officiellement appelés « contrats individuels à capital variable ». Le volet assurance du contrat offre d’autres caractéristiques, comme des avantages en matière de planification successorale, une protection potentielle contre les créanciers, ainsi que des garanties de capital-décès et d’échéance qui peuvent vous aider à protéger votre placement initial contre les baisses du marché.

Avantages en matière de planification successorale

Comme votre contrat de fonds distincts est un type de contrat d’assurance, vous pouvez désigner un bénéficiaire (ou plus d’un) qui reçoit l’actif du fonds comme héritage à votre décès. L’argent du fonds contourne votre succession et va directement à votre bénéficiaire sans passer par l’homologation[1] – le processus judiciaire qui certifie un testament et transfère l’actif à vos héritiers. Voici pourquoi c’est une si bonne chose :

  • Rapidité : Le règlement d’une succession peut prendre de 6 à 12 mois, voire plus s’il y a des retards dans le processus judiciaire. Dans le cas des contrats de fonds distincts, l’argent est habituellement versé dans un délai de deux semaines.
  • Coûts plus bas : Le fait de contourner la succession permet d’éviter les frais comptables, juridiques et administratifs, ainsi que les frais d’homologation. Ces frais peuvent s’accumuler rapidement.
  • Confidentialité : Les testaments peuvent devenir des documents publics et les renseignements qu’ils contiennent peuvent facilement être divulgués. Les contrats à fonds distincts sont privés[2].
  • Protection : Le fait de permettre au capital-décès de contourner la succession peut offrir une protection contre les créanciers de la succession et les contestations judiciaires à l’égard du testament.
  • Contrôle : Quelques fonds distincts vous permettent de préciser la façon dont vous voulez que le patrimoine soit versé – en une somme forfaitaire ou graduellement au fil du temps. Il s’agit de l’option de règlement sous forme de rente. 

Vos options de placement

Comme pour les fonds communs de placement, vous pouvez choisir entre des actions, des titres à revenu fixe et des fonds distincts équilibrés, ainsi que des portefeuilles gérés qui vous permettent de répartir votre actif de façon professionnelle. Et, comme pour les fonds communs de placement, vous pouvez choisir de détenir des fonds distincts dans un compte non enregistré ou dans l’un de nos nombreux régimes enregistrés fiscalement avantageux :

  • Régime enregistré d’épargne-retraite (REER)
  • Compte d’épargne libre d’impôt (CELI)
  • Fonds de revenu de retraite (FRR)
  • Compte de retraite immobilisé (CRI)
  • Fonds de revenu viager (FRV)

Un REEE à fonds distincts spécialisé aux personnes qui épargnent en vue des études d’un enfant peut être utile.

Votre conseiller vous aidera à choisir le type de placement et de régime qui vous conviennent en fonction de vos objectifs et de l’étape de votre vie. N’oubliez pas que, comme pour toutes les options de placement, les contrats de fonds distincts entraînent des coûts. Ces frais comprennent notamment les frais de gestion, les frais d’assurance, les frais d’exploitation et les taxes de vente. Certains contrats peuvent aussi prévoir des frais en cas de retrait anticipé.

Communiquez avec votre conseiller si vous souhaitez obtenir de plus amples renseignements sur la façon dont les fonds distincts peuvent vous aider à tirer profit de la croissance du marché, à protéger votre patrimoine et à le transmettre à la génération suivante.

 

© 2020 Manuvie. Les personnes et les situations évoquées sont fictives et toute ressemblance avec des personnes vivantes ou décédées serait pure coïncidence. Le présent document est proposé à titre indicatif seulement. Il n’a pas pour objet de donner des conseils particuliers d’ordre financier, fiscal, juridique, comptable ou autre et les renseignements qu’il fournit ne doivent pas être considérés comme tels. Nombre des points analysés varient selon la province. Tout particulier ayant pris connaissance des renseignements formulés ici devrait s’assurer qu’ils sont appropriés à sa situation en demandant l’avis d’un spécialiste. Sauf erreurs ou omissions. La souscription de fonds communs de placement peut donner lieu au versement de commissions ou de commissions de suivi ainsi qu’au paiement de frais de gestion ou d’autres frais. Veuillez lire l’aperçu des fonds et le prospectus des fonds avant d’effectuer un placement. Les fonds communs de placement ne sont pas garantis, leur valeur liquidative varie fréquemment et les rendements passés peuvent ne pas se reproduire. Toute somme affectée à un fonds distinct est placée aux risques du titulaire du contrat et peut prendre ou perdre de la valeur.

 

[1] Le processus et les frais d’homologation ne s’appliquent pas au Québec. Il existe un processus de vérification pour les testaments non notariés, mais pas pour les testaments notariés.

[2] En Saskatchewan, les biens détenus conjointement et les contrats d’assurance où un bénéficiaire est désigné sont inclus dans la demande d’homologation malgré le fait qu’ils ne seront pas transmis par voie de succession ni soumis aux frais d’homologation.


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